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La Marelle

Mentions légales

Généralités

Édition du site

Le site www.la-marelle.fr est édité par l’association La Marelle, la Friche la Belle de Mai, 41 rue Jobin, 13003 Marseille.
Directrices de la publication : Claude de Peretti et Rébecca Piednoir
Responsable de contenus, éditeur : Pascal Jourdana

L’ensemble des données présentées dans le site (textes, visuels, photographies, graphiques, documents) est la propriété exclusive de La Marelle, des auteurs et autrices qu'elle héberge ou de ses partenaires.

Crédits visuels

Logo La Marelle et graphisme du site
Moïse De Faria / Alexandre Sauzedde

Photos
Les crédits des photos sont indiqués en légendes sur l'article principal auquel l'image est attachée.
Nous prenons soin d'utiliser les images fournies par les auteur·rice·s ou leurs éditeurs, et d'attribuer leurs crédits. Merci de nous signaler les erreurs ou des oublis : si vous êtes détenteurs des droits d’une image et que vous estimez que nous devons la retirer, nous le ferons évidemment immédiatement.

Conception du site internet

Architecture : Nicolas Joseph
Développement spécifique : Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.

Conçu avec Joomla et Yootheme.

Hébergement

Le site est hébergé par la société PlanetHoster, situé au Canada.
PlanetHoster, 4416 Louis-B.-Mayer, Laval, Québec, Canada, H7P 0G1

L’infrastructure Cloud Hybride (validée par l’ICANN) est située dans un centre de données à Paris, France, et possède entre autres les certifications France et Canada suivantes : Certification de la fiabilité des procédures de contrôle, de la sécurité et de la protection des données privées SSAE16/ISAE3402 SOC-1 Type II – Certification environnementale ISO 50001 – Certification de la sécurité des systèmes d'information ISO 27001 – Certification de la qualité ISO – Certification des normes de sécurité de l'industrie des cartes de paiement PCI-DSS.

Politique de confidentialité

Nous exposons ci-dessous toutes les mesures que La Marelle prend afin de vous garantir sécurité et utilisation appropriée des données que nous pourvons recueillir dans le cadre de nos services.
Cette partie est complétée, plus bas sur cette même page, par nos Conditions générales de ventes, et par un chapire sur notre Lettre d'information, deux chapitres qui détaillent également l'usage des données qui vous concernent et leur sécurité.

Connexion au site

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Les cookies sur le site

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    • Cookies de gestion de session
    • Cookies de mesure d'audience (cookies statistiques, intégrés au système de gestion de contenu Joomla)
    • Cookies nécessaires à certaines fonctionnalités optionnelles
    • Cookies des réseaux sociaux générés notamment par leurs boutons de partage lorsqu'ils collectent des données personnelles
    • Cookies nécessaires à la vente en ligne (voir la partie "Boutique et ventes en ligne" ci-dessous)
    • Cookies nécessaires à l'usage et à la propriété des achats de livres numériques effectués (téléchargement ou lecture en ligne)

Le site de La Marelle est susceptible d'intégrer des applications informatiques de tiers vous permettant de partager des contenus du site avec d'autres personnes. C'est notamment le cas des boutons "Partager" Facebook, Twitter ou WhatsApp. Le réseau social concerné est alors susceptible de vous identifier et d'enregistrer des cookies sur vos appareils. Nous vous invitons à consulter leur politique de confidentialité.

Vous avez la possibilité de modifier à tout moment les paramètres de votre navigateur internet afin d'accepter, paramétrer ou, au contraire, refuser les cookies. Plusieurs options s'offrent à vous : accepter tous les cookies, être averti lorsqu'un cookie est enregistré, ou refuser systématiquement tous les cookies. Chaque navigateur internet propose des modalités de configurations différentes pour gérer les cookies. De manière générale, elles sont décrites dans le menu d'aide de chaque navigateur. Si vous utilisez un type ou une version de navigateur différent de ceux figurant sur la liste ci-dessous, nous vous invitons à consulter le menu "Aide" de votre navigateur.

Vous utilisez Safari 5.0 (sur ordinateur)
1. Choisissez Safari > Préférences puis cliquez sur "Sécurité" ;
2. Dans la section "Accepter les cookies", indiquez si et quand Safari doit accepter les cookies de sites web ; Pour obtenir une explication sur les options qui vous sont proposées, cliquez sur le bouton aide "?". Si vous avez paramétré le blocage systématique des cookies sur Safari, vous devrez peut-être accepter temporairement les cookies pour ouvrir une page. Répétez les étapes ci-dessus, en sélectionnant "Toujours". Lorsque vous en avez terminé avec la page concernée, désactivez de nouveau les cookies et supprimez les cookies de la page.
Davantage d'informations : lien vers l'aide Apple 

Vous utilisez Safari sur iOS (tablettes et smartphones)
1. Ouvrir l'application "Réglages" et choisir "Safari" ;
2. Dans la rubrique "Confidentialité" allez à "Accepter les cookies" ;
3. Définissez vos paramètres de confidentialité.
Davantage d'informations : lien vers l'aide Apple 

Vous utilisez Google Chrome
1. Choisissez le menu "Paramètres" ;
2. Cliquez sur "Afficher les paramètres avancés" et aller au paragraphe "Confidentialité" ;
3. Cliquez sur "Paramètres du contenu" ;
4. Sélectionnez "Bloquer les cookies et données de sites tiers" pour bloquer les cookies.
Davantage d'informations : lien vers l'aide Google

Vous utilisez Mozilla Firefox
1. Cliquez sur "Menu" puis "Options" ;
2. Sélectionnez l'icône "Vie privée" ;
3. Dans la zone Historique, pour l'option "Règles de conservation", sélectionnez "utiliser les paramètres personnalisés pour l'historique" ;
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5. Choisissez la durée de conservation des cookies en sélectionnant au choix entre les 3 options (a), (b) ou (c) ci-dessous :
(a) "leur expiration" : Chaque cookie sera supprimé à sa date d'expiration, date fixée par le site émetteur du cookie.
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Davantage d'informations : lien vers l'aide Mozilla/Firefox

Vous utilisez Internet Explorer 8.0 et plus :
1. Allez dans le menu "Outils", puis sélectionnez "Option Internet" ;
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Davantage d'informations : lien vers l'aide Internet Explorer

Vous utilisez Opéra
1. Allez dans le menu "Fichier" puis sélectionnez "Préférences" ;
2. Cliquez sur l'icône "Vie privée" ;
3. Définissez les paramètres de confidentialité que vous souhaitez appliquer.

Vous utilisez Androïd
1. Tapez sur la touche en haut à droite ;
2. Sélectionnez "Réglages" puis "Confidentialité et sécurité" ;
3. Définissez les paramètres de confidentialité que vous souhaitez appliquer.

Conditions générales de vente

Boutique et ventes en ligne : informations générales et sécurité

La Marelle est une association de loi 1901, à vocation culturelle (la défense et le soutien de la création artistique, et particulièrement de la littérature) et à but non lucratif. Le caractère désintéressé de notre structure interdit la distribution de bénéfices à quiconque et particulièrement aux associés. 

Ce site comprend une partie boutique ("la librairie"), où les objets proposés sont des livres ou revues de format numérique, vendus à l'unité ou par abonnement. Les ventes réalisées dans cette boutique ne sont pas soumises à la TVA et ne sont pas destinées à la recherche de profit.

Notre site fait l’objet d’un système de sécurisation des transactions bancaires pour protéger le plus efficacement possible toutes les données sensibles liées aux moyens de paiement.

Les informations et données vous concernant sont nécessaires à la gestion de votre commande et à nos relations commerciales. Elles sont conservées à des fins de sécurité dans le but de respecter les obligations légales et réglementaires (il est obligatoire pour un achat sur Internet d'indiquer vos coordonnées de contact et votre identité…) Nous effectuons directement l’exécution des services et commandes, mais le paiement passe par des sociétés-tiers qui en assurent la bonne exécution et la sécurité.

La Marelle ne serait cependant être tenue responsables de l’usage qui pourrait être fait de ces données par un tiers qui les aurait frauduleusement obtenues par piratage de notre base de données ou tout autre procédé informatique et/ou électronique.

Certification de propriété des objets numériques achetés

Plusieurs offres peuvent vous être proposées quand vous effectuez un achat dans notre librairie :

Le téléchargement de fichier (.epub, . kindle, .pdf) 
Les données sont téléchargées directement sur votre ordinateur, tablette ou smartphone. Vous en avez un usage illimité et absolu : pas de DRM, partage ou prêt possible. Si vous souhaitez avec accès à votre ouvrage acheté sur un autre appareil, vous pouvez accéder à vos contenus en vous connectant à votre compte à partir de cet autre appareil et en re-téléchargeant le fichier.

La lecture en ligne
Certains ouvrages ne sont actuellement proposés qu'en version streaming. Pour y avoir accès après votre achat, à partir de n'importe quel appareil, il suffit de vous connecter à votre compte et de suivre les instructions.

L'accès à tous les contenus par une formule d'abonnement
Service en cours d'étude, non proposé actuellement.

À noter

Les auteur·rice·s des ouvrages ou revues que nous proposons à la vente sont rémunéré·e·s de manière équitable, selon un contrat d'édition en bonne et due forme.

L'objet numérique que vous avez acheté vous appartient. Il est rappelé cependant que :
     – la Cour de justice de l’Union Européenne a confirmé que la revente de livre numérique entre particuliers est interdite
     – toute œuvre est protégée par le droit d'auteur.
     En droit français, le droit d’auteur, élément essentiel de la propriété intellectuelle et de la propriété littéraire et artistique, court durant la vie de son auteur·rice et pour une période de 70 ans suivant son décès (sauf exception).  La Marelle est en général en charge de la gestion de ces droits. Toute représentation ou reproduction du contenu des ouvrages (utilisation d'extrait, sauf citation courte, reprise de tout ou partie des livres ou revues, lecture ou mise en secène, etc.) est donc strictement réglementée et non permise, sauf autorisation spéciale de l’auteur·rice, de ses représentants juridiques ou personne·s ayant la qualité d'ayant droit.

Droit de rétractation

Conformément aux dispositions légales en vigueur, les achats de contenus numériques sont fermes et définitifs. Ils ne pourront donc donner lieu à échange, remboursement ou à l'exercice d'un droit de rétractation. Il est rappelé que le délai de rétractation de sept jours ouvert par l'article L.121-20 du code de la Consommation n'est pas applicable au présent service dès lors que nous avons accepté et exécuté votre commande par la confirmation de la transaction sur la page web consultée et l'envoi d'un mail.

Si cependant vous pensez avoir commis une erreur lors de votre achat, ou si l'objet acquis ne correspond pas à votre attente, vous pouvez Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.. Nous répondrons au mieux à votre demande !

Lettre d'information

Notre Lettre d'information, d'une périodicté habituelle d'un mois environ, nous permet de personnaliser les services que nous vous proposons et les informations que nous vous adressons.
Le service d'envoi de la lettre d'information est un traitement de données personnelles géré par La Marelle.

Objet du traitement de données

Finalités
Le traitement a pour objet la gestion de l'envoi de la lettre d'information de La Marelle. Il nous permet de gérer les abonnements, et d'élaborer nos statistiques liées à ce service.


Base légale
Notre usage de la Lettre d'information, à vocation non commerciale, respecte le règlement général sur la protection des données - RGPD.

Données traitées

Les données sont issues de l’enregistrement, par la personne souhaitant recevoir la newsletter, de son e-mail dans le champ d’inscription de la page concernée.

Catégories de données traitées

    • adresse de courrier électronique (courriel, e-mail…)
    • date d’abonnement,
    • statistiques liées au service
    • source des données

Caractère obligatoire du recueil des données

Le recueil de l’adresse de courrier électronique est obligatoire pour l’envoi de la lettre d’information.

Personnes concernées

Le traitement de données concerne uniquement les personnes qui souhaitent s’enregistrer sur la-marelle.org pour recevoir sa lettre d’information.

Catégories de destinataires

Sont destinataires des données :

    • le service de la communication de La Marelle
    • le service informatique (webmaster et gestionnaire de la base de données) de La Marelle

Transferts des données hors Union Européenne

Aucun transfert de données hors de l'Union européenne n'est réalisé.


Durée de conservation des données

La Marelle conserve l’adresse e-mail tant que la personne concernée ne se désinscrit pas (via le lien de désinscription intégré aux newsletters).

Sécurité

Les mesures de sécurité sont mises en œuvre conformément à la politique de sécurité des systèmes d’information (PSSI) de la CNIL, issue de la PSSI de l’État.

Vos droits sur les données vous concernant

Vos données ne sont en aucun cas cédées à des tiers. Conformément à la LCEN, vous pouvez accéder et obtenir copie des données vous concernant, vous opposer au traitement de ces données, les faire rectifier ou les faire effacer. Vous disposez également d'un droit à la limitation du traitement de vos données. Vous pouvez faire valoir ce droit en Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser..

Comprendre vos droits > accès à la page d'information de la CNIL Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés.